Déposée le 25 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PULMONATURA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTALOR domicilié(e) SARRAZAC,24420 MAYAC (dossier no 2297699) - 24420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 449 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTALOR domicilié(e) “ Sarrazac ”,24420 MAYAC (dossier no 2297699) - 24420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTALOR SARL - SARRAZAC,24420 MAYAC (dossier no 2297699) - 24420 - France - SIREN 384449815
PHYTALOR - “ Sarrazac ”,24420 MAYAC (dossier no 2297699) - 24420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297699 - Publication au BOPI 2005-09-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 6 août 1997 - Rejet partiel n°241124 - Publication au BOPI 1997-08-06
Inscription le 26 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°428362 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 3 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471725 - Publication au BOPI 2008-04-03
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Inscription le 11 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523537 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11
Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528660 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits vétérinaires, aliments pour bébés; matériel pour pansements (à l'exception des instruments); désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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